CIRCULAIRE N° 3144 11/05/2010

Objet : Manuels scolaires et logiciels scolaires : agréments indicatifs de conformité, budgets spécifiques et
mesures applicables dans l’enseignement maternel, primaire et secondaire ordinaires et spécialisés en
2010.
Réseaux : Tous
Niveaux et services : Enseignement fondamental et secondaire ordinaires et spécialisés

· A Madame la Ministre, membre du Collège de la
Commission communautaire française, chargée de
l’enseignement ;
· A Madame et Messieurs les Gouverneurs de Province ;
· A Mesdames et Messieurs les Bourgmestres et Echevins de
l’Instruction publique ;
· Aux Organes de représentation et de coordination ;
· Aux Pouvoirs organisateurs des établissements
d'enseignement fondamental et secondaire subventionnés,
ordinaires et spécialisés ;
· Aux Chefs d'établissement d'enseignement fondamental et
secondaire organisés ou subventionnés par la Communauté
française, ordinaires et spécialisés.

Manuels scolaires et logiciels scolaires: agréments indicatifs de conformité, budgets
spécifiques et mesures applicables dans l’enseignement maternel, primaire et secondaire
ordinaires et spécialisés en 2010
Renvoi(s) : -
Nombre de pages : - texte : 3 p - annexe : 0
duplicata :www.adm.cfw.be
Mots-clés : Manuels scolaires – logiciels scolaires
Madame la Directrice,
Madame la Préfète,
Monsieur le Directeur,
Monsieur le Préfet,
Je vous transmets les premiers éléments d’information afin de vous permettre de préparer vos
achats de manuels scolaires et de logiciels scolaires agréés pour l’année 2010.
Le montant exact des sommes disponibles pour votre établissement scolaire et les modalités
d’introduction de vos demandes de soutien financier vous seront communiqués dans la seconde
quinzaine du mois de juin, dès que les chiffres de population scolaire au 15 janvier 2010 auront
été validés par la Direction générale de l’Enseignement obligatoire.
Cependant, je vous communique à titre indicatif une estimation de ces montants :
- pour les manuels scolaires agréés :
o 4,7 € multiplié par le nombre d’élèves inscrits dans votre établissement dans
l’enseignement primaire ;
o 4,2 € multiplié par le nombre d’élèves inscrits dans votre établissement dans le
1er degré de l’enseignement secondaire ;
- pour les logiciels scolaires agréés : un montant forfaitaire de 103 € augmenté de 0,3 €
par élève.
En 2010, pourront faire l’objet d’un soutien financier :
- les achats de manuels scolaires agréés concernant toutes les disciplines pour
l’ensemble des années de l’enseignement primaire et du 1er degré de l’enseignement
secondaire ordinaires et spécialisés ;
- les achats de logiciels scolaires agréés concernant toutes les disciplines pour
l’ensemble des années de l’enseignement maternel, primaire et secondaire ordinaires
et spécialisés.

La liste de ces manuels et de ces logiciels scolaires agréés, mise à jour après chaque réunion de
la Commission de Pilotage, est consultable à l’adresse suivante
http://www.enseignement.be/manolo
Pour rappel : les outils pédagogiques sont agréés mais aucun dispositif de soutien financier
n’est prévu.
En espérant que ces informations vous seront utiles, je vous prie d’agréer, Madame la Directrice,
Madame la Préfète, Monsieur le Directeur, Monsieur le Préfet l’expression de mes salutations
distinguées.
La Directrice générale adjointe,
Martine HERPHELIN.